Les députés Paul Christophe (Horizons) et Marie-Charlotte Garin (Écologiste) ont déposé une proposition de loi visant à ...

Les députés Paul Christophe (Horizons) et Marie-Charlotte Garin (Écologiste) ont déposé à l’Assemblée nationale une ...

Un rarissime ouvrage sur vélin de 1807 a refait surface à Bruxelles. Il s'agit d'un volume luxueux du "Code Napoléon", ...

Les députés Paul Christophe (Horizons) et Marie-Charlotte Garin (Écologiste) ont déposé ce jeudi une proposition de loi ...

Les femmes ont joué un rôle majeur dans le déroulement de la Révolution française. Elles ont pris part au soulèvement du ...

L’univers juridique de la République démocratique du Congo a accueilli, le samedi 6 décembre à Kinshasa, la parution de deux ...

Une proposition de loi entend enfin mettre fin à la notion de “devoir conjugal”, longtemps invoquée pour justifier des ...

L'article explore l'interaction entre le code informatique et le droit, illustrant comment le code peut façonner les normes ...

"Servir autrement", c’est le choix qu’a fait Grégory, gérant et salarié dans une auto-école chaurienne qui, comme réserviste, ...

Les services de tests ADN « grand public » (23andMe, Ancestry, MyHeritage, GEDmatch…) et les techniques de généalogie ...

C'est l'erreur de livraison dont on rêve tous : recevoir un produit en double, surtout quand il vaut près de 1000€. Pour ce ...

Les députés Marie-Charlotte Garin et Paul Christophe déposent une proposition de loi visant à supprimer toute référence au ...